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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GHEERBRANT
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GHEERBRANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GHEERBRANT
GHEERBRANT SA

Numéro de dépôt :
3109415
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque GHEERBRANT

Déposée le 28 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) GHEERBRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GHEERBRANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GHEERBRANT domicilié(e) 12 rue Anatole France, 62223 SAINT NICOLAS LES ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 323 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine - GHEERBRANT - France.

La marque GHEERBRANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GHEERBRANT est expirée depuis le 28 juin 2011.

GHEERBRANT a également déposé les autres marques suivantes : LA SAONOISE PASTORALE , BOULANGER DU TERROIR


GHEERBRANT SA - 12 rue Anatole France, 62223 SAINT NICOLAS LES ARRAS - France - SIREN 404323099


FILY Catherine - GHEERBRANT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448520 - Publication au BOPI 2007-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Produits et substances vétérinaires destinés à toutes espèces animales terrestres ou aquatiques. Produits et substances alimentaires pour toutes espèces animales, terrestres ou aquatiques destinées à la consommation humaine.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.